Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COMTE DE SIGOLD
SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE DE SIGOLSHEIM ET ENVIRONS

Numéro de dépôt :
1085571
Date de dépôt :
06/02/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque COMTE DE SIGOLD

Déposée le 6 février 1979 par SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE DE SIGOLSHEIM ET ENVIRONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « COMTE DE SIGOLD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE DE SIGOLSHEIM ET ENVIRONS domicilié(e) (Société Civile Particulière de Personnes à Capital et Personnel Variables) SIGOLSHEIM 68240 KAYSERSBERG. - France.

La marque COMTE DE SIGOLD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1085571.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque COMTE DE SIGOLD est expirée depuis le 6 février 1989.

SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE DE SIGOLSHEIM ET ENVIRONS a également déposé les autres marques suivantes : ANNE DE SIGOLD , LES VIGNERONS DE SIGOLSHEIM , DELICE DU PAYS , L'OSCAR DES VINS DE MAREE , PHILIPPE DE SIGOLD , GAENSELIESEL , L'OSCAR DES VINS DE MAREE , FRANCOIS DE SIGOLD , DELICE DU PAYS , La Cave De Sigolsheim


SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE DE SIGOLSHEIM ET ENVIRONS - (Société Civile Particulière de Personnes à Capital et Personnel Variables) SIGOLSHEIM 68240 KAYSERSBERG. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-037

Inscription le 23 février 2011 - Transmission totale de propriété n°543898 - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-02-23

Des vins mousseux et, plus généralement, des vins, alcools, liqueurs et spiritueux.